Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
23/12/05
30/09/05
30/06/05
20/05/05
25/03/05
25/02/05
14/01/05


0)
1) ZAC-RHI – Approbation du CRAC 2004 de la SODEGIS
2) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2004
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
3) Adoption des comptes de gestion de l’exercice 2004
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
4) Budget principal – Affectation de résultat
5) Budget eau potable – Affectation de résultat
6) Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
7) Décision modificative n° 2 au budget primitif 2005
8) Régie funéraire
-Subvention d’équilibre - Annulation de la DCM du 25 février 2005
- Décision modificative n° 1 au budget 2005 de la régie
9) Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2004
10) Eau potable – Présentation du rapport
11) Assainissement des Eaux Usées – Présentation du rapport
12) Marché public – Maîtrise d’oeuvre pour l’étude et le suivi de la réalisation des travaux de VRD de l
13) Dénomination de voies
14) Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire