Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
23/12/05
30/09/05
30/06/05
20/05/05
25/03/05
25/02/05
14/01/05


1) Eau potable – Présentation du rapport
2) Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
3) Travaux de création d’une voie de désenclavement entre la RD 3 et le Chemin Bellecombe
- Avenant n° 2 au marché de l’entreprise REUNION TRAVAUX
4) Contrat enfance et contrat temps libre
- Principe des contractualisations
- Approbation des fiches actions
5) Politique tarifaire
- Modification de la tarification des CLSH et mercredis jeunesses
6) Décision modificative n° 3 au budget primitif 2005
7) Déplacement d’un élu
- Prise en charge des frais de mission
8) Opération LOTROBOR 2 – Construction de 25 LLS
- Garantie d’emprunt
9) Concession d’emplacement publicitaire au profit du Squash Club
10) Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire