1) Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 3 février 2012
|
2) Zone AUs Bas du Tévelave
- Validation du projet d’aménagement
- Mise à l’enquête publique pour la modification du PLU
|
3) - Validation du projet d’aménagement - Mise à l’enquête publique pour la modification du PLU
- Mise en place d’une AP/CP
|
4) Réhabilitation du gymnase
- Révision des crédits de paiement
|
5) Adoption du budget primitif 2012
- Compte principal
|
6) F.C.A (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale
|
7) Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale
|
8) Association pour le Développement du Tévelave
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale
|
9) Adoption du budget primitif 2012
- Annexe de l’eau potable
|
10) Adoption du budget primitif 2012
- Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
|
11) Adoption du budget primitif 2012
- Annexe de la régie funéraire
|
12) Adoption du budget primitif 2012
- Service Public d’Assainissement Non Collectif
|
13) Vote des taux des trois taxes locales pour 2012
|
14) Vente d’eau à Saint-Leu
- Régularisation de la convention
|
15) Aménagement de la RD16 – 2ème tranche
- Portion comprise entre le Chemin des Troènes et le Chemin Maurer
|
16) Construction d’un groupe scolaire et d’équipements d’accueil de la petite enfance au Ruisseau
- Concours de maîtrise d’œuvre
- Constitution du jury
|
17) Biens vacants et sans maîtres
- Appropriation des biens
- Autorisation de lancement de la procédure
|
18) Personnel Communal
- Recrutement d’un agent non titulaire occasionnel
Article 2 - Alinéa 3 de la loi de 1984
|
19) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
|
