Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
21/12/12
26/10/12
31/08/12
08/06/12
16/03/12
03/02/12


1) Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2012
2) Fonctionnement du gymnase
- Adoption du règlement intérieur
3) Fonctionnement de la médiathèque
- Adoption du règlement intérieur
4) Fonctionnement de la médiathèque
- Fixation des tarifs
5) Acquisition foncière
- Portage du terrain AD 344 au Tévelave
6) Réhabilitation du Gymnase
- Révision des crédits de paiement
7) Construction du Groupe Scolaire et d’Equipements d’accueil de la petite enfance du Ruisseau
- Révision des crédits de paiement
8) Travaux de modernisation de voies diverses
- Affectation du fonds de concours CIVIS 2012
9) Personnel Communal
- Régime indemnitaire – Filière Technique
10) Indemnité de conseil à la trésorière
11) Approbation de la modification simplifiée du PLU des Avirons concernant la suppression d’un emplacem
12) Approbation des modifications à la troisième modification du Plan Local d’Urbanisme des Avirons sur
13) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire