1) Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 31 août 2012
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2) Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte principal
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3) Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe de l’eau potable
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4) Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe de l’assainissement
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5) Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe de la régie funéraire
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6) Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
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7) Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
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8) Hygiène et sécurité
- Evaluation des risques professionnels
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9) Action sociale territoriale
- Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire des agents
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10) Assainissement collectif
- Institution de la participation pour l’assainissement collectif
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11) Aménagement d’un espace de centralité au Tévelave
- Approbation du plan de financement des études
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12) Mise aux normes des locaux de service du réfectoire maternelle centre
- Approbation du plan de financement de l’opération
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13) Réhabilitation de la salle Georges Brassens – 2ème tranche
- Approbation du plan de financement de l’opération
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14) Construction d’un groupe scolaire et d’équipements d’accueil de la petite enfance
- Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
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15) Chemin des Baies Roses – Lotissement les Favriers
- Engagement de la procédure d’abandon manifeste
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16) SPL Avenir Réunion
- Fixation du montant maximum de rémunération du représentant de la Commune
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17) Projet de charte du Parc National
- Avis du Conseil Municipal
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18) Présentation du rapport d’activité de la CIVIS
- Exercice 2011
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19) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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