Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
21/12/12
26/10/12
31/08/12
08/06/12
16/03/12
03/02/12


1) Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mars 2012
2) Eau potable
- Présentation du rapport annuel
3) Aménagement du bas du Tévelave zone amont
- Convention de prestations intégrées
- Mandat d’études pré-opérationnelles et de prestations de services à la SPLA Grand Sud
- Approbation du budget des études pré-opérationnelles
- Approbation de la convention
- Autorisation de signature
4) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2011
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
5) Comptes de gestion de l’exercice 2011
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
6) Budget principal
- Affectation de résultat
7) Budget eau potable
- Affectation de résultat
8) Budget annexe de l’assainissement collectif
- Affectation de résultat
9) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Affectation de résultat
10) Assainissement des eaux usées
- Présentation du rapport annuel 2011
11) Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2011
12) Formation des élus locaux
- Débat annuel 2011
13) Personnel communal
- Création d’emplois
14) Construction du centre de première intervention
- Cession foncière au Conseil Général
- Convention de financement
15) Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’aile Nord Est de l’hôtel de ville
- Principe des études
- Approbation du plan de financement
16) Agrandissement du cimetière
- Autorisation de création
- Lancement des études
17) Installation classée pour la protection de l’environnement
Exploitation d’un complexe agroalimentaire d’abattage, de découpe, de transformation
et de conditionnement sur l’Etang-Salé

- Avis du Conseil

18) Mise à la réforme de véhicules communaux
19) Accueil en micro-crèches
- Modification de la tarification
20) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire